Mentions légales
Tous les composants de ce site sont inscrits sous la protection de la loi relative au droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. De ce fait, toute reproduction de son contenu est interdite par la loi.
Défaillance technique
Les responsabilités des dirigeants de l’Institut Berlin ne sont pas retenues en cas de défaillances techniques du présent site.
Territoire de juridiction
Implantée sur le sol français, l’Institut Berlin est placée sous la juridiction de la loi française. Le tribunal français est donc le seul compétent en cas de litige impliquant l’institut.
Droits d’auteur
Sauf accord de l’Institut, toute reproduction totale ou partielle du site est interdite.
